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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPA
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ANNE-CHARLOTTE GOUTAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ANNE-CHARLOTTE GOUTAL
ALPA, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3481565
Date de dépôt :
15/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2027
ANNE-CHARLOTTE GOUTAL de ALPA

Présentation de la marque ANNE-CHARLOTTE GOUTAL

Déposée le 15 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANNE-CHARLOTTE GOUTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-12 du 23 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPA domicilié(e) 53 BOULEVARD ORNANO, BÂTIMENT PLEYAD 3 - 93200 - SAINT-DENIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.

La marque ANNE-CHARLOTTE GOUTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3481565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 18

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANNE-CHARLOTTE GOUTAL arrivera à expiration en date du 15 février 2027.

ALPA a également déposé les autres marques suivantes : ALPA , BLEU LUNE , AIR HYGIENE AIR HYGIENE SANTE AIR HYGIENE BATIMENT AIR HYGIENE ENTREPRISE , ALPA (Association Lorraine pour la Promotion en Agriculture) , LE GRILL DU MEUNIER , TRENDYBY.COM , LABORATOIRE ALPA , Free-vapote , AIR NORMAND. OBSERVATOIRE DE LA QUALITE DE L'AIR/ALPA. REMAPPA , ALPA ENVIRONNEMENT


ALPA, Société par actions simplifiée à associé unique - 53 BOULEVARD ORNANO, BÂTIMENT PLEYAD 3 - 93200 - SAINT-DENIS - France


CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France


Inscription le 30 juin 2008 - Concession de licence n°476467 - Publication au BOPI 2008-06-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498382 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Inscription le 21 août 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°629758 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-21

Inscription le 12 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698600 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-04-12

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2017 n°2646092 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-12

Inscription le 4 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°804375 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-04

Etuis pour les appareils et instruments photographiques, étuis pour les lecteurs de musique portatifs.

Articles de papeterie ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; feuilles (papeterie) ; fiches (papeterie) ; papier calque ; papier d'argent ; papier mâché ; papier parchemin ; cartons de pâte de bois (papeterie) ; boîtes en carton ou en papier ; buvards ; bâtons d'encre ; encres ; coffrets pour la papeterie ; cahiers ; crayons ; stylos ; feutres ; fusains (crayons) ; fournitures pour le dessin ; instruments de dessins ; dessins ; décalcomanies ; pastels (crayons) ; boîtes de peinture ; chevalets pour la peinture ; toile pour la peinture ; pinceaux ; plumes (articles de bureau) ; plumes à dessins ; plumes à écrire ; pochoirs ; pointes à tracer pour le dessin ; règles à dessiner ; équerres à dessins ; trousses à dessin ; trousses à stylos ; caractères typographiques ; autocollants (articles de papeterie) ; colles pour la papeterie ou le ménage ; matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; palettes pour peintres ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sac (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; albums ; almanachs ; agendas ; brochures ; calendriers ; carnets ; catalogues ; marques pour livres ; prospectus ; appareils pour plastifier les documents ; mouchoirs en papier ; pochettes pour passeport ou autres pièces d'identité ; porte chéquiers ; porte-cartes ; fournitures scolaires ; cahiers ; classeurs ; protèges cahiers.

Articles de voyage, notamment valises, sacs de voyage, serviettes, sacs de shopping, sacs scolaires ; sacs de sport autre que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, sacs à dos, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity case » ; trousses de voyage ; cartables (avec ou sans roulettes) ; porte-documents ; besaces ; bagages cabine ; sacs à main ; pochettes à main ; fourre-tout ; housses pour les vêtements ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-clés.